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Difficultés de la filière bois à la suite de l’application de la responsabilité élargie des producteurs dans le bâtiment

Difficultés de la filière bois à la suite de l’application de la responsabilité élargie des producteurs dans le bâtiment

par Serge Mérillou | Oct 26, 2023 | Au Sénat, Question écrite

Au Sénat     Difficultés de la filière bois à la suite de l’application de la responsabilité élargie des producteurs dans les bâtiments    Serge Mérillou, Sénateur de la Dordogne Question soumise le 26 octobre 2023 M. Serge Mérillou attire...
Difficultés de la filière bois à la suite de l’application de la responsabilité élargie des producteurs dans le bâtiment

Conditions de la domanialité publique du mur situé à l’aplomb de la voie publique

par Serge Mérillou | Août 31, 2023 | Au Sénat, Question écrite

Au Sénat     Conditions de la domanialité publique du mur situé à l’aplomb de la voie publique   Serge Mérillou, Sénateur de la Dordogne Question soumise le 31 août 2023 M. Serge Mérillou attire l’attention de M. le ministre de la...
Difficultés de la filière bois à la suite de l’application de la responsabilité élargie des producteurs dans le bâtiment

Enseignement de l’occitan en Dordogne

par Serge Mérillou | Juin 22, 2023 | Au Sénat, Question écrite

Au Sénat     Enseignement de l’occitan en Dordogne   Serge Mérillou, Sénateur de la Dordogne Question soumise le 22 juin 2023 M. Serge Mérillou attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur...
Difficultés de la filière bois à la suite de l’application de la responsabilité élargie des producteurs dans le bâtiment

Cas des Travaux d’Utilité Collective et Stage d’Initiation à la Vie Professionnelle dans le cadre de la réforme des retraites

par Serge Mérillou | Juin 22, 2023 | Au Sénat, Question écrite

Au Sénat     Cas des Travaux d’Utilité Collective et Stage d’Initiation à la Vie Professionnelle dans le cadre de la réforme des retraites   Serge Mérillou, Sénateur de la Dordogne Question soumise le 22 juin 2023 M. Serge Mérillou attire...
Difficultés de la filière bois à la suite de l’application de la responsabilité élargie des producteurs dans le bâtiment

Lutte contre la fraude fiscale

par Serge Mérillou | Juin 15, 2023 | Au Sénat, Question écrite

Au Sénat     Lutte contre la fraude fiscale   Serge Mérillou, Sénateur de la Dordogne Question soumise le 15 juin 2023 M. Serge Mérillou attire l’attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la...
Difficultés de la filière bois à la suite de l’application de la responsabilité élargie des producteurs dans le bâtiment

Violences à l’encontre des élus

par Serge Mérillou | Juin 15, 2023 | Au Sénat, Question écrite

Au Sénat     Violence à l’encontre des élus    Serge Mérillou, Sénateur de la Dordogne Question soumise le 15 juin 2023 M. Serge Mérillou attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur et des outre-mer sur les violences contre les...
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