sergemerillou.fr | Site Officiel de Serge Mérillou | Sénateur de la Dordogne
  • Accueil
  • Au Sénat
    • Actualités
    • Questions écrites
  • En Dordogne
  • Lettres d’information
  • Médias
    • Vu dans la presse
  • En vidéos
  • Biographie
  • Contact
Sélectionner une page
Avenir du financement des conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement par la taxe d’aménagement

Avenir du financement des conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement par la taxe d’aménagement

par Serge Mérillou | Mar 21, 2024 | Au Sénat, Question écrite

Au Sénat     Avenir du financement des conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement par la taxe d’aménagement   Serge Mérillou, Sénateur de la Dordogne Question soumise le 21 mars 2024 M. Serge Mérillou attire...
Avenir du financement des conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement par la taxe d’aménagement

Consommation de cannabidiol et conduite d’un véhicule

par Serge Mérillou | Mar 21, 2024 | Au Sénat, Question écrite

Au Sénat     Consommation de cannabidiol et conduite d’un véhicule   Serge Mérillou, Sénateur de la Dordogne Question soumise le 21 mars 2024 M. Serge Mérillou attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur et des outre-mer au...
Avenir du financement des conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement par la taxe d’aménagement

Rénovation des bâtiments scolaires

par Serge Mérillou | Fév 22, 2024 | Au Sénat, Question écrite

Au Sénat     Rénovation des bâtiments scolaires   Serge Mérillou, Sénateur de la Dordogne Question soumise le 22 février 2024 M. Serge Mérillou attire l’attention de M. le ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté...
Avenir du financement des conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement par la taxe d’aménagement

Murs de soutènement et responsabilité

par Serge Mérillou | Nov 9, 2023 | Au Sénat, Question écrite

Au Sénat     Mur de soutènement et responsabilité    Serge Mérillou, Sénateur de la Dordogne Question soumise le 9 novembre 2023 M. Serge Mérillou attire l’attention de Mme la ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur et des...
Avenir du financement des conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement par la taxe d’aménagement

Plafonnement des loyers et travaux lourds dans le logement social

par Serge Mérillou | Oct 26, 2023 | Au Sénat, Question écrite

Au Sénat     Plafonnement des loyers et travaux lourds dans le logement social    Serge Mérillou, Sénateur de la Dordogne Question soumise le 26 octobre 2023 M. Serge Mérillou attire l’attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de la...
Avenir du financement des conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement par la taxe d’aménagement

Manque de transparence de la procédure de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle

par Serge Mérillou | Oct 26, 2023 | Au Sénat, Question écrite

Au Sénat     Manque de transparence de la procédure de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle    Serge Mérillou, Sénateur de la Dordogne Question soumise le 26 octobre 2023 M. Serge Mérillou attire l’attention de M. le ministre de...
« Entrées précédentes
Entrées suivantes »

Recevez les dernières actualités de Serge Mérillou

Message de succès

s'inscrire

Liens utiles

Sénat

Groupe Socialiste, Ecologiste et Républicain

Parti Socialiste

Ressources

A propos

Actualités

Contact

Liens rapides

Politique de confidentialité

Crédit & Mentions légales

Réseaux sociaux

  • Suivre
  • Suivre